Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMES ET TERROIRS
S.A. HOMMES ET TERROIRS

Numéro de dépôt :
94514287
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque HOMMES ET TERROIRS

Déposée le 31 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOMMES ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMMES ET TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOMMES ET TERROIRS domicilié(e) 60 RUE DU PAS SAINT GEORGES, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 095 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick de GIACOMONI - France.

La marque HOMMES ET TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMES ET TERROIRS est expirée depuis le 31 mars 2004.

HOMMES ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Les Eglantines , ROCALHA


S.A. HOMMES ET TERROIRS - 60 RUE DU PAS SAINT GEORGES, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 394095392


Patrick de GIACOMONI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins de Pays, vins d'AO, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées (VMQPRD), eaux de vie d'AO

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.